Commission Permanente du 11 janvier 2016




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1REMISE GRACIEUSE DE PRET D'HONNEUR - Délibération
3.1SECTIONS SPORTIVES SCOLAIRES - Délibération - Annexe
4.1SORTIES APPN ET STAGES DE NATATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
5.1POLITIQUE SPORTIVE CONVENTIONNEMENT AVEC LES COMITES SPORTIFS - Délibération - Annexe
6.1POLITIQUE SPORTIVE SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES SPORTS ET LOISIRS DE NATURE INSCRIPTION D'ESPACES, SITES ET ITINERAIRES AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ESPACES, SITES ET ITINERAIRES PREMIERE REPARTITION - Délibération
7.1POLITIQUE DE JEUNESSE UN PERMIS POUR L'EMPLOI - Délibération - Annexe
8.1GARANTIE D'EMPRUNT LE PHARE à MEYSSE - Délibération
9.1AVIS DE CONSULTATION LANCE PAR L'ARS SUR SES DOCUMENTS STRATEGIQUES - Délibération - Annexe
10.1REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE - Délibération - Annexe - Annexe
11.1POLITIQUE DE L'EAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
12.1GESTION DU FONCIER ROUTIER - Délibération
13.1CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE-CRUSSOL POUR LE FINANCEMENT DU GIRATOIRE D'ACCES A LA ZA LA PLAINE A SOYONS - Délibération - Annexe
14.1CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS POUR LA REALISATION DE BOVIDUC - Délibération - Annexe - Annexe
14.2CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS POUR LA REALISATION DE BOVIDUC - Délibération - Annexe - Annexe
15.1AUTORISATIONS DE PROGRAMMES - Délibération - Annexe
16.1PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ENTRETIEN, A L'EXPLOITATION, AUX TRAVAUX DE REPARATION ET D'AMENAGEMENT DE LA VIARHONA EN ARDECHE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
17.1TRANSFERT DE VOIRIES A LA COMMUNE D'AUBENAS - Délibération - Annexe
18.1AVENANT N° 2 A LA CONVENTION POUR LA REALISATION DES CONTOURNEMENTS EST D'ANNONAY ET DE DAVEZIEUX LIAISON RD 370 - 371/82 - Délibération - Annexe
19.1CONVENTION RELATIVE AU DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES TRANSFEREES A LA COMMUNE DE DAVEZIEUX EN 2015 - Délibération - Annexe
20.1AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A L'EXECUTION DE TRAVAUX DE DENEIGEMENT ET DE VIABILITE HIVERNALE SUR LES ITINERAIRES LIMITROPHES DES DEPARTEMENTS DE LA DROME ET DE L'ARDECHE - Délibération - Annexe
21.1AVIS SUR LE PROJET DE SCOT DU GRAND ROVALTAIN - Délibération - Annexe
22.1GESTION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES - Délibération - Annexe
23.1ESPACES NATURELS SENSIBLES - Délibération - Annexe - Annexe
23.2OGS COMBE D'ARC - Délibération - Annexe - Annexe
24.1PLAN LOCAL D'URBANISME - PONT DE LABEAUME - Délibération - Annexe
25.1MAISON DE SERVICES AU PUBLIC DE GROSPIERRES - Délibération - Annexe
26.1TOURISME 3 AIDE AUX SITES TOURISTIQUES CULTURELS OU DE LOISIRS - Délibération - Annexe
26.2TOURISME 1 AIDE DEPARTEMENTALE A L'HOTELLERIE TRADITIONNELLE - Délibération - Annexe
26.3TOURISME 2 AIDE AUX HEBERGEMENTS TOURISTIQUES COLLECTIFS A DIMENSION SOCIALE - Délibération - Annexe
27.1PARTENARIAT AVEC LE SDIS - Délibération
28.1REMISE GRACIEUSE D'UN AGENT MATHILDE VIGOUROUX - Délibération
28.1TRANSPORTS COLLECTIFS - Délibération
28.2REMISES GRACIEUSES SOBOUL - Délibération
29.1MISE A DISPOSITION SIX MOIS OFFICE DU TOURISME PRIVAS CENTRE ARDECHE FABRICE DI RUSSO - Délibération - Annexe
30.1MISE A DISPOSITION AU DEPARTEMENT D'UN AGENT DE POLE EMPLOI MADAME NEUVEUT - Délibération - Annexe
32.1PROTOCOLE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET EXERCICE DU DROIT SYNDICAL - Délibération - Annexe
33.1MISE EN PLACE DE L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL - Délibération - Annexe
34.1MUTUALISATION POSTE ACHATS INNOVANTS DEPARTEMENT / ADN - Délibération - Annexe
35.11- DEFINITION JURIDIQUE DES OPERATIONS SPECIFIQUES DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
35.22- APPEL A PROJET APPROBATION DU CALENDRIER PREVISIONNEL - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
35.33- INFORMATION SUR LA SIGNATURE DES CONTRATS SUITE A L'ATTRIBUTION PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
35.44- INFORMATION SUR LA PASSATION DES MARCHES SOUMIS A LA COMMISSION AD HOC - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
35.55- INFORMATION SUR LA SIGNATURE DES AVENANTS AUX CONTRATS DE COMMANDE PUBLIQUE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
36.1COMMANDE PUBLIQUE - RECENCEMENT DES BESOINS POUR L'ANNEE 2016 - Délibération - Annexe - Annexe
37.1DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT - Délibération
38.1SORTIES SCOLAIRES - Délibération - Annexe - Annexe